Armes à sous-munitions

• > 3ème réunion des Etats Parties à la convention d’Oslo sur les armes à (...)

  • - Intervention de M. Simon-Michel - Oslo 12 septembre 2012
  • - Non-papier français sur le financement de l’unité d’appui à la mise en oeuvre (...)
  • - Déclaration sur l’unité de soutien à la mise en oeuvre de la convention (...)
  • - Déclaration sur l’universalité de la convention d’Oslo
  • - Déclaration sur les stocks d’armes à sous-munitions conservés
  • - Déclaration sur la destruction des stocks d’armes à sous-munitions

• > 23 mai 2012 L’ambassadeur assiste à un tir de munitions « BONUS » autorisées (...)

• > Réunion intersessionnelle, 16-19 avril 2012

  • - Convention d’Oslo sur les armes à sous-munitions - Destruction des (...)
  • - Convention d’Oslo sur les armes à sous-munitions - Stock conservé
  • - Convention d’Oslo sur les armes à sous-munitions - Universalisation de la (...)
  • - Convention d’Oslo sur les armes à sous-munitions - Financement de l’unité (...)

• > 2ème Réunion des Etats Parties à la Convention d’Oslo sur les Armes à (...)

• > 1ère réunion des Etats Parties à la convention d’Oslo sur les armes à (...)

• > Textes Utiles

  • - Texte de la convention sur les armes à sous-munitions
  • - Déclaration de la conférence d’Oslo sur les sous-munitions (22-23 février (...)
  • - Intervention de Bernard Kouchner devant le Sénat pour l’examen du projet de (...)
  • - Tribune conjointe du Ministre des affaires étrangères et européennes, Mr (...)